La Base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS)

Découvrez ce que vous devez absolument savoir sur le remboursement de la sécurité sociales et les différents dispostifs qui l'entourent !

Le diagnostic et le traitement de certaines maladies peuvent nécessiter un budget énorme qui dépasse parfois votre capacité financière. Heureusement, il existe des aides comme la base de remboursement de la sécurité sociale qui permet de réduire vous soulager en partie de ses charges. C’est un dispositif mis en place depuis le 1er janvier 2006 en France pour rembourser les frais de santé des malades. Que savoir de cette base et comment la calculer ? L’essentiel à retenir est dans ce guide.

Base de remboursement : que retenir ?

La Base de Remboursement de la Sécurité Social est le coût à parti duquel, la sécurité sociale effectue ses appointements. À chaque service sanitaire auquel vous souscrivez correspond une BRSS qui est fixée selon les tarifs des médecins traitants. En effet, la sécurité sociale calcule et reverse le pourcentage de la BRSS à l’assuré : il s’agit du taux de remboursement. Supposons par exemple que le tarif de votre praticien est de 30 € et que votre base de remboursement est fixée à 25 €.

Si votre taux de remboursement est de 70 %, pour connaître le montant remboursé vous devez effectuer l’opération : (25 € x 70)/100 = 17,50 €. Avec ce résultat, vous avez la possibilité de connaître votre ticket modérateur. Il s’agit du tarif qui n’est pas pris en charge par la sécurité sociale sauf en cas d’exonération pour une affection longue durée par exemple. Il résulte de la différence entre la base de remboursement et le taux de remboursement.

Si vous vous référez à l’exemple précédent, le calcul suivant peut s’effectuer : 25 € — 17,50 € = 7,50 €. Notez que si votre acte de santé ne prévoit pas une base de remboursement, il est qualifié d’acte hors-nomenclature. À ce moment, seule une mutuelle peut vous rembourser. En résumé, la base de remboursement de la sécurité sociale est simplement la différence entre le tarif de remboursement et le ticket modérateur.

Quid du tableau de fixation des bases de remboursement par la Sécurité sociale ?

Il existe plusieurs plateformes pour consulter en détail les différentes bases de remboursement en fonction de la spécialité médicale. Pour l’heure, voici quelques chiffres que vous pouvez retenir.

Type de consultation

Base de remboursement

Taux de remboursement

Montant du remboursement

Généraliste

25 €

70 %

16,50 €

Spécialiste

23 €

70 %

15,50 €

Psychiatrie, Neuropsychiatrie, Neurologie

41,70 €

70 %

28,19 €

Kinésithérapie

9, 68 €

60 %

4,80 €

Monture lunette

2, 84 €

60 %

0,70 €

Verres lunette en fonction du modèle

Entre 2,29 € et 24,54 €

60 %

0,37 € à 13,73 €

Prothèse d’audition

300 €

60 %

179 €

Opération de détartrage

28, 92 €

70 %

19,24 €

Ce tableau vous aidera à faire les calculs nécessaires pour déduire votre BRSS le plus précisément possible.

Comment calculer la base de remboursement ?

Pour connaître votre base de remboursement de la sécurité sociale, vous devez utiliser le tableau précédent, mais surtout bien considérer les composantes. Par exemple, si vous souhaitez acheter des verres médicaux, vous devez additionner la base de la monture et celle du type de verres. En ce qui concerne les consultations, l’opération peut être un peu délicate.

En effet, les tarifs fixés par les cabinets peuvent légèrement varier en fonction du secteur et des honoraires du traitant. Il devient donc difficile d’estimer la base de remboursement avec une calculette. Sur les moteurs de recherche, vous pouvez utiliser les simulateurs en ligne comme :

  • sélectra.fr,
  • simulateur-santé.com,
  • reassurezmoi.fr.

Ils vous permettent d’avoir le montant exact, et ce, en quelques clics.

Pourquoi alors recourir à une mutuelle de santé ?

Les frais exonérés par la base de remboursement de la sécurité sociale sont parfois faibles et ne permettent pas réellement à celui qui s’en sert d’en tirer un réel profit. Face à cette limite, il est souvent recommandé de souscrire à une mutuelle de santé. Celui-ci prend en charge une partie ou la totalité du reste de montant à rembourser. Supposons que la base de remboursement a déjà couvert 70 % de votre dépense médicale chez le généraliste, la mutuelle de santé vous versera une compensation des 30 % restants.

Le reste du montant, s’il en reste, sera donc entièrement à votre charge. Vous devez donc bien choisir votre mutuelle pour jouir de bons remboursements. Il existe une multitude de prestataires sur le marché. Notez tout de même qu’il existe des mutuelles dédiées pour les cas d’hospitalisation et d’autres pour les soins en nutrition. Celles-ci vous remboursent uniquement au seuil de votre montant de consultation. Cumulez les possibilités d’aide pour une bonne prise en charge de vos problèmes de santé.

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